Ce site web est déclaré à la CNIL sous le N° 1053832. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, sur simple demande de votre part et quel qu'en soit le moment, La mairie d’Aureille supprimera ou modifiera les données personnelles que vous lui avez fournies. Si vous souhaitez accéder à vos données personnelles, les faire modifier, les faire rectifier ou en demander la suppression, veuillez adresser votre demande par courrier à :
Mairie d’Aureille 13930 AUREILLE –Tel : 04.90.59.92.01 – E-mail : contact@mairie-aureille.fr
Mention légales
Vous êtes en train de visiter le site Internet de La mairie d’Aureille (ci-après " le Site "). Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions de lire attentivement ces mentions avant tout accès aux pages suivantes du site.
La mairie d’Aureille s'efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site.
Par conséquent et à l'exception d'une faute lourde ou intentionnelle, La mairie d’Aureille décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre Site ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur notre Site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de La mairie d’Aureille notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le Site.
La responsabilité de La mairie d’Aureille ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site.
Propriété intellectuelle :
Toutes les images, informations au sens large, marques, logos et noms de domaine figurant sur le Site sont la propriété de La mairie d’Aureille ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d'un document ou d'une information figurant sur le Site est soumise à l'autorisation écrite et préalable de La mairie d’Aureille à l'exception d'une copie à usage privé et non commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
La mention suivante devra figurer sur toute copie de tout ou partie du contenu du Site " Copyright 2004 Mairie d’AUREILLE, Tous droits réservés "
Toute cession ou licence d'un des éléments constitutifs du Site est soumise à l'autorisation préalable et écrite de La mairie d’Aureille, tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires.
Liens vers d'autres sites :
Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, La mairie d’Aureille a inséré dans son site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de La mairie d’Aureille ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via notre Site. La mairie d’Aureille ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, La mairie d’Aureille n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers.
Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre Site. Un tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et écrit de La mairie d’Aureille. La mairie d’Aureille insiste sur les moyens que vous devez mettre en œuvre pour éviter toute contamination du Site.
Crédits :
Conception / Réalisation : Easyway communication
Photographies : Mairie d’AUREILLE
